Jean-Baptiste Dubost


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUBOST (Jean-Baptiste, Bernard, Denis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000045757783(source JORF)
nomination
06 Mai 202206/05/2022
De: DUBOST (Jean-Baptiste, Bernard, Denis)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000045757783(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 202206/05/2022
De: DUBOST (Jean-Baptiste, Bernard, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Benoît QUILTON, Francis PARNAUDEAU, Xavier GUÉDÉ et Jacques-Yves LOOTVOET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023158506(source JORF)
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Dubost (Jean-Baptiste, Aurélien, Xavier)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe suivant
LISTE COMPLEMENTAIRE
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000371935(source JORF)
admission
09 Septembre 199509/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.